Marque enregistrée - Marque en vigueur

VANILLA CUSTARD
M. Haulet Pascal

Numéro de dépôt :
4181056
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/05/2025
VANILLA CUSTARD de Haulet Pascal

Présentation de la marque VANILLA CUSTARD

Déposée le 15 mai 2015 par monsieur Haulet Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VANILLA CUSTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Haulet Pascal domicilié(e) Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Haulet Pascal domicilié(e) Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque VANILLA CUSTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLA CUSTARD arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

Haulet Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CODE 84


M. Haulet Pascal - Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France


M. Haulet Pascal - Hameau des banquets lot No 1, 1295 Ch de la croix des banquets - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments diététiques à usage vétérinaire.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.